JORF n°0145 du 24 juin 2023

Titre Ier : MODALITÉ DE FONCTIONNEMENT ET D'UTILISATION DE L'OUTIL SISERI DANS LE CADRE DE LA SURVEILLANCE DOSIMÉTRIQUE INDIVIDUELLE DES TRAVAILLEURS EXPOSÉS

Section 1 : Gestion de SISERI par l'ASNR

Section 2 : Enregistrement dans SISERI, par l'employeur, des informations nécessaires à la mise en œuvre de la surveillance dosimétrique individuelle

Section 3 : Transmission à SISERI, par les organismes accrédités, des résultats de la surveillance dosimétrique individuelle

Sous-section 1 : Dispositions communes aux organismes accrédités

Sous-section 2 : Dispositions spécifiques aux organismes accrédités de dosimètres à lecture différée

Sous-section 3 : Dispositions spécifiques aux organismes accrédités de mesures d'anthroporadiométrie

Sous-section 4 : Dispositions spécifiques aux organismes accrédités d'analyses radiotoxicologiques

Sous-section 5 : Dispositions spécifiques aux organismes autorisés pour l'évaluation numérique de la dose efficace résultant de l'exposition cosmique

Section 4 : Dispositions spécifiques pour les travailleurs exposés intervenant dans les installations nucléaires de base

Sous-section 1 : Transmission à SISERI, par l'employeur, des résultats de la surveillance radiologique par dosimètre opérationnel

Sous-section 2 : Délégation des employeurs d'entreprises extérieures à l'exploitant nucléaire

Section 5 : Personnes autorisées à accéder à SISERI

Sous-section 1 : Conditions générales d'utilisation (CGU)

Sous-section 2 : Droit d'accès et de rectification du travailleur exposé

Sous-section 3 : Droit d'accès en consultation et saisie du médecin du travail et des professionnels de santé au travail

Sous-section 4 : Droit d'accès du conseiller en radioprotection

Sous-section 5 : Droit d'accès de l'agent du contrôle de l'inspection du travail et les agents de contrôle assimilés