JORF n°0159 du 10 juillet 2021

Article 4

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des panneaux de signalisation routière

Résumé Deux nouveaux panneaux sont ajoutés pour indiquer les zones d'équipements hiver.

L'annexe est ainsi modifiée :
1° Après le panneau B57, sont ajoutés deux panneaux B58 et B59 ainsi définis :
« B58 : Entrée de zone d'obligation d'équipements en période hivernale.

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

« B59 : Sortie de zone d'obligation d'équipements en période hivernale. »

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2° Dans la légende du panonceau M11b1, le mot : « M11b1 » est remplacé par les mots : « M11b1 (exemples) » ;
3° L'image du panonceau M11b1 est complétée par l'image suivante :

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Historique des versions

Version 1

L'annexe est ainsi modifiée :

1° Après le panneau B57, sont ajoutés deux panneaux B58 et B59 ainsi définis :

« B58 : Entrée de zone d'obligation d'équipements en période hivernale.

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

« B59 : Sortie de zone d'obligation d'équipements en période hivernale. »

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

2° Dans la légende du panonceau M11b1, le mot : « M11b1 » est remplacé par les mots : « M11b1 (exemples) » ;

3° L'image du panonceau M11b1 est complétée par l'image suivante :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page