Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Application des articles du décret de 2016 aux agents de l'école d'architecture de Lyon
Résumé Les employés de l'école d'architecture de Lyon doivent suivre les règles des articles 1 à 4 du décret de 2016.
Les articles 1er à 4 du décret du 3 août 2016 susvisé s'appliquent aux agents rémunérés par l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon.
1 version