Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des valeurs de température moyenne quotidienne extérieure
Résumé. L'arrêté du 23 juillet 2013 supprime les valeurs de température moyenne quotidienne extérieure pour différentes zones climatiques.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 mai 1996Art. ANNEXE
- Arrêté du 30 mai 1996Art. ANNEXE