Arrêté du 23 juillet 2013

Article 15

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Article 15

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 mai 1996

Art. ANNEXE

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Suppression des valeurs de température moyenne quotidienne extérieure

Résumé. L'arrêté du 23 juillet 2013 supprime les valeurs de température moyenne quotidienne extérieure pour différentes zones climatiques.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 mai 1996Art. ANNEXE
- Arrêté du 30 mai 1996
Art. ANNEXE

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