Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'isolation phonique des logements
Résumé. L'arrêté modifie les règles d'isolement acoustique des bâtiments d'habitation en supprimant certaines dispositions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 mai 1996Art. 15 → Version 2
- Arrêté du 30 mai 1996Art. 15