Arrêté du 23 janvier 2024

Article 8

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Article 8

L'annexe III prévue à l'article 3 de l'arrêté du 8 octobre 2020 (Arrêté du 8 octobre 2020 : Annexes pour un diplôme) portant création de la spécialité " technicien conseil vente en alimentation (produits alimentaires et boissons) " du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance est remplacée par l'annexe 8 du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 octobre 2020
Art. Annexe III

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En vigueur depuis le 1 mars 2024

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Remplacement d'une annexe pour le baccalauréat professionnel

Résumé. L'annexe III de l'arrêté du 8 octobre 2020 est remplacée par l'annexe 8 de l'arrêté du 23 janvier 2024 pour la spécialité technicien conseil vente en alimentation.

L'annexe III prévue à l'article 3 de l'arrêté du 8 octobre 2020 (Arrêté du 8 octobre 2020 : Annexes pour un diplôme) portant création de la spécialité " technicien conseil vente en alimentation (produits alimentaires et boissons) " du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance est remplacée par l'annexe 8 du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 octobre 2020Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 8 octobre 2020
Art. Annexe III

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En vigueur depuis le vendredi 1 mars 2024

Source : Légifrance