Article 4
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'annexe III de l'arrêté du 22 août 2011
Résumé L'annexe III d'un arrêté de 2011 est remplacée par l'annexe 4 d'un nouvel arrêté, pour le bac pro en gestion d'entreprise hippique.
L'annexe III prévue à l'article 2 de l'arrêté du 22 août 2011 portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise hippique » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance est remplacée par l'annexe 4 du présent arrêté.
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