Arrêté du 23 janvier 2024

Article 4

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Article 4

L'annexe III prévue à l'article 2 de l'arrêté du 22 août 2011 (Définition des référentiels pour le bac pro gestion d'entreprise hippique) portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise hippique » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance est remplacée par l'annexe 4 du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 mars 2024

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Modification de l'annexe III relative à la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise hippique » du baccalauréat professionnel

Résumé. L'annexe III du bac pro hippique est remplacée par l'annexe 4.

L'annexe III prévue à l'article 2 de l'arrêté du 22 août 2011 (Définition des référentiels pour le bac pro gestion d'entreprise hippique) portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise hippique » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance est remplacée par l'annexe 4 du présent arrêté.

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Source : Légifrance