En vigueur depuis le 1 mars 2024
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Modification de l'annexe III relative à la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise hippique » du baccalauréat professionnel
L'annexe III prévue à l'article 2 de l'arrêté du 22 août 2011 (Définition des référentiels pour le bac pro gestion d'entreprise hippique) portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise hippique » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance est remplacée par l'annexe 4 du présent arrêté.