Arrêté du 23 janvier 2024

Article 3

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Article 3

L'annexe III prévue à l'article 2 de l'arrêté du 5 mai 2011 (Définition des programmes pour techniciens en expérimentation animale) modifié portant création de la spécialité « technicien en expérimentation animale » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance est remplacée par l'annexe 3 du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 mars 2024

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Remplacement de l'annexe III de l'arrêté du 5 mai 2011

Résumé. Le document annexé à l'arrêté de 2011 est mis à jour.

L'annexe III prévue à l'article 2 de l'arrêté du 5 mai 2011 (Définition des programmes pour techniciens en expérimentation animale) modifié portant création de la spécialité « technicien en expérimentation animale » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance est remplacée par l'annexe 3 du présent arrêté.

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Source : Légifrance