Article 10
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'annexe III de l'arrêté du 31 juillet 2018
L'annexe III prévue à l'article 3 de l'arrêté du 31 juillet 2018 portant création de la spécialité « conduite de productions horticoles » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance est remplacée par l'annexe 10 du présent arrêté.
1 version