Arrêté du 23 janvier 2023

Article 1

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Article 1

L'expérimentation « Equipe prête à partir » : dispositif innovant d'accompagnement à la sortie d'hospitalisation et au retour à domicile est autorisée à compter de la date de publication de cet arrêté, dans les conditions précisées par le cahier des charges modifié.

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En vigueur depuis le 2 février 2023 · Dernière version le 31 janvier 2025

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Expérimentation de l'accompagnement à la sortie d'hospitalisation

Résumé. Un nouveau système aide les patients à rentrer chez eux après l'hôpital.

L'expérimentation « Equipe prête à partir » : dispositif innovant d'accompagnement à la sortie d'hospitalisation et au retour à domicile est autorisée à compter de la date de publication de cet arrêté, dans les conditions précisées par le cahier des charges modifié.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 31 janvier 2025

Modifié parArrêté du 22 janvier 2025art. 1 : Modification du cahier des charges de l'expérimentation « Equipe prête à partir »

En résumé. Le texte précise désormais que le cahier des charges de l'expérimentation a été modifié.

En vigueur du jeudi 2 février 2023 au jeudi 30 janvier 2025

Source : Légifrance