Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du cahier des charges de l'expérimentation « Equipe prête à partir »
Résumé. Le cahier des charges de l'expérimentation d'accompagnement à la sortie d'hospitalisation est modifié.
A modifié les dispositions suivantes :