Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'exercice des internes des hôpitaux des armées
Résumé Certains internes des hôpitaux des armées sont spécifiquement mentionnés dans une clause, et une autre clause inclut d'autres praticiens.
L'article 2-1 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au deuxième alinéa, après les mots : « Internes des hôpitaux des armées », sont ajoutés les mots : « autres que ceux suivant leur formation sous le régime de l'autonomie supervisée » ;
2° Le quatrième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes : « Autres praticiens. »
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