Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 2 de l'arrêté du 21 juin 2016
Résumé Les internes des hôpitaux des armées sont mieux définis dans une règle de 2016, et une nouvelle règle remplace une ancienne pour d'autres médecins.
L'article 2 de l'arrêté du 21 juin 2016 susvisé est ainsi modifié :
1° Au deuxième alinéa, après les mots : « Internes des hôpitaux des armées », sont ajoutés les mots : « autres que ceux suivant leur formation sous le régime de l'autonomie supervisée » ;
2° Le quatrième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes : « Autres praticiens. »
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