Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 septembre 2018 > > Art. 4, Art. null, Art. null, Art. null > >
1 version
4 modifiés
JORF n°0026 du 31 janvier 2019
Arrêté du 23 janvier 2019
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;
Vu l'arrêté du 21 septembre 2018 portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 septembre 2018 > > Art. null > >
1 version
1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 septembre 2018 > > Art. null > >
1 version
1 modifié
1 cité
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 septembre 2018 > > Art. null > >
1 version
1 modifié
Article 5
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 23 janvier 2019.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune