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La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;
Vu l'arrêté du 21 septembre 2018 portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2018Art. 4, Art. null, Art. null, Art. null
1 version
4 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2018Art. null
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2018Art. null
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2018Art. null
1 version
1 modifié
Créé le 1 février 2019
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 23 janvier 2019.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune
En vigueur depuis le vendredi 1 février 2019