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Arrêté du 23 janvier 1990

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Responsabilité du directeur de la fonction militaire et des relations sociales

JORF n°29 du 3 février 1990

Art. 3. - L'annexe I de l'arrêté du 7 avril 1988 susvisé est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

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Art. 3. - L'annexe I de l'arrêté du 7 avril 1988 susvisé est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.