Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition du titre professionnel d'agent d'entretien du bâtiment
Résumé. L'arrêté modifie la composition du titre professionnel d'agent d'entretien du bâtiment en simplifiant la liste des unités constitutives et en actualisant les références aux certificats de compétences professionnelles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 septembre 2003Art. 3 → Version 3Arrêté du 4 septembre 2003Art. 3-2 → Version 2
-Arrêté du 4 septembre 2003Art. 3, Art. 3-2