Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Augmentation des indemnités pour charges administratives
Résumé. Les indemnités des secrétaires généraux d'académie sont augmentées selon leur catégorie.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 février 2004Art. 1 : Indemnités pour charges administratives des secrétaires généraux d'académie
→ Version 3
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- Arrêté du 4 février 2004Art. 1