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Arrêté du 23 février 2010

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Article 1

Relèvent du groupe I les emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur implantés dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants :

Université Aix-Marseille, université d'Amiens, université de Besançon, université Bordeaux-I, université de Caen, université de Dijon, université Grenoble-I, université Lille-I, université de Lorraine, université Lyon-I, université Montpellier-II, université de Nantes, université de Nice, université Paris-I, université Paris-V, université Paris-VI, université Paris-VII, université Paris-X, université Paris-XI, université Paris-XII, université Paris-XIII, université de Poitiers, université de Reims, université Rennes-I, université de Rouen, université de Strasbourg, université Toulouse-III, université de Tours.

Conservatoire national des arts et métiers, Muséum national d'histoire naturelle.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé8 mai 2017

Créé le 26 février 2010 · Abrogé le 8 mai 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Emplois de secrétaire général dans les établissements publics

Résumé. Certains emplois de secrétaire général dans les universités et établissements publics spécifiques font partie du groupe I.

Relèvent du groupe I les emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur implantés dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants :

Université Aix-Marseille, université d'Amiens, université de Besançon, université Bordeaux-I, université de Caen, université de Dijon, université Grenoble-I, université Lille-I, université de Lorraine, université Lyon-I, université Montpellier-II, université de Nantes, université de Nice, université Paris-I, université Paris-V, université Paris-VI, université Paris-VII, université Paris-X, université Paris-XI, université Paris-XII, université Paris-XIII, université de Poitiers, université de Reims, université Rennes-I, université de Rouen, université de Strasbourg, université Toulouse-III, université de Tours.

Conservatoire national des arts et métiers, Muséum national d'histoire naturelle.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 1 janvier 2012 au dimanche 7 mai 2017

Modifié parArrêté du 13 mars 2012art. 1 : Regroupement des emplois de secrétaire général dans les universités

En résumé. La liste des établissements publics d'enseignement supérieur concernés par le groupe I a été mise à jour, avec la fusion des universités Aix-Marseille en une seule entité et quelques ajustements dans l'ordre et la désignation des autres universités.

En vigueur du samedi 1 janvier 2011 au samedi 31 décembre 2011

Modifié parArrêté du 25 février 2011art. 1 : Extension des établissements publics concernés par les emplois de secrétaire général

En résumé. La liste des établissements publics d'enseignement supérieur concernés par les emplois de secrétaire général a été mise à jour, avec l'ajout de plusieurs universités et la suppression de mentions redondantes.

En vigueur du vendredi 9 avril 2010 au vendredi 31 décembre 2010

Modifié parArrêté du 30 mars 2010art. 1 : Modification de la liste des établissements pour les emplois de secrétaire général

En résumé. La liste des établissements publics d'enseignement supérieur concernés par les emplois de secrétaire général a été mise à jour et élargie.

En vigueur du vendredi 26 février 2010 au jeudi 8 avril 2010

Source : Légifrance