Arrêté du 23 février 1990

Article 2

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Article 2

L'effectif du syndicat des transports d'Ile-de-France est fixé, à compter du 1er janvier 2001, à cent quatre emplois répartis comme suit :

EMPLOIS TENUS AU SYNDICAT Direction :

- vice-président

CLASSEMENT : PS G

EFFECTIF : 1

- directeur général adjoint

CLASSEMENT : PS C - PS F

EFFECTIF : 1

- directeur de l'exploitation

CLASSEMENT : PS B - PS F

EFFECTIF : 1

- directeur des investissements

CLASSEMENT : PS B - PS F

EFFECTIF : 1

- secrétaire général

CLASSEMENT : PS B - PS F

EFFECTIF : 1

- agent comptable

CLASSEMENT : PS B - PS F

EFFECTIF : 1

TOTAL : 6

EMPLOIS TENUS AU SYNDICAT Cadres :

- cadres supérieurs

CLASSEMENT : PS A - PS B

EFFECTIF : 10

- cadres S3/S4

CLASSEMENT : EC 7 - EC 12

EFFECTIF : 24

- cadres S2/S3

CLASSEMENT : EC 4 - EC 10

EFFECTIF : 30

TOTAL : 64

EMPLOIS TENUS AU SYNDICAT Maîtrise S1/S2

CLASSEMENT : EC 1 - EC 6

EFFECTIF : 19

EMPLOIS TENUS AU SYNDICAT Exécution

CLASSEMENT : E 2 - E 12

EFFECTIF : 15

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 1 janvier 1990 · Dernière version le 30 mars 2001

L'effectif du syndicat des transports d'Ile-de-France est fixé, à compter du 1er janvier 2001, à cent quatre emplois répartis comme suit :

EMPLOIS TENUS AU SYNDICAT Direction :

- vice-président

CLASSEMENT : PS G

EFFECTIF : 1

- directeur général adjoint

CLASSEMENT : PS C - PS F

EFFECTIF : 1

- directeur de l'exploitation

CLASSEMENT : PS B - PS F

EFFECTIF : 1

- directeur des investissements

CLASSEMENT : PS B - PS F

EFFECTIF : 1

- secrétaire général

CLASSEMENT : PS B - PS F

EFFECTIF : 1

- agent comptable

CLASSEMENT : PS B - PS F

EFFECTIF : 1

TOTAL : 6

EMPLOIS TENUS AU SYNDICAT Cadres :

- cadres supérieurs

CLASSEMENT : PS A - PS B

EFFECTIF : 10

- cadres S3/S4

CLASSEMENT : EC 7 - EC 12

EFFECTIF : 24

- cadres S2/S3

CLASSEMENT : EC 4 - EC 10

EFFECTIF : 30

TOTAL : 64

EMPLOIS TENUS AU SYNDICAT Maîtrise S1/S2

CLASSEMENT : EC 1 - EC 6

EFFECTIF : 19

EMPLOIS TENUS AU SYNDICAT Exécution

CLASSEMENT : E 2 - E 12

EFFECTIF : 15

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 30 mars 2001

En vigueur du mercredi 11 septembre 1996 au jeudi 29 mars 2001

En vigueur du jeudi 4 juin 1992 au mardi 10 septembre 1996

En vigueur du mardi 7 mai 1991 au mercredi 3 juin 1992

En vigueur du lundi 1 janvier 1990 au lundi 6 mai 1991

Source : Légifrance