Arrêté du 9 avril 1991

Article 1

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Article 1

Les dispositions de l'

article 2 de l'arrêté du 23 février 1990 susvisé

sont remplacées par les dispositions suivantes :

" Art. 2. - L'effectif du Syndicat des transports parisiens est fixé, à compter du 1er janvier 1991, à soixante-six emplois répartis comme suit :

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En vigueur depuis le 7 mai 1991

Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 23 février 1990 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :

" Art. 2. - L'effectif du Syndicat des transports parisiens est fixé, à compter du 1er janvier 1991, à soixante-six emplois répartis comme suit :

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En vigueur depuis le mardi 7 mai 1991

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