Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des références réglementaires pour les sociétés de classification
Résumé. Les règles pour les sociétés de classification des navires sont mises à jour avec les dernières résolutions de l'Organisation Maritime Internationale.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 140.3 → Version 3Arrêté du 23 novembre 1987Art. 140.4 → Version 10Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 140-A.1 → Version 18
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 140.3, Art. 140.4, Art. Annexe 140-A.1