Arrêté du 23 décembre 2025

Article 6

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Article 6

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP Code Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2, paragraphe 3 3142930 ENDOPROTHESE CORONAIRE DITE STENT METALLIQUE NU NON RESORBABLE

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Retrait d'un stent coronarien de la liste des dispositifs médicaux remboursés

Résumé. Un type de stent coronarien métallique non résorbable est retiré de la liste des dispositifs médicaux pris en charge.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP Code Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2, paragraphe 3 3142930 ENDOPROTHESE CORONAIRE DITE STENT METALLIQUE NU NON RESORBABLE

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