Arrêté du 23 décembre 2025

Article 5

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Article 5

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP Code Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2, paragraphe 2 3127445, 3161689, 3117783, 3175533, 3126724, 3188151, 3172463, 3126026 ENDOPROTHÈSE CAROTIDIENNE AUTO-EXPANSIBLE OU STENT CAROTIDIEN

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Suppression de codes de dispositifs médicaux pour les artères

Résumé. Un arrêté du 23 décembre 2025 supprime plusieurs codes liés à des dispositifs médicaux pour les artères.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP Code Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2, paragraphe 2 3127445, 3161689, 3117783, 3175533, 3126724, 3188151, 3172463, 3126026 ENDOPROTHÈSE CAROTIDIENNE AUTO-EXPANSIBLE OU STENT CAROTIDIEN

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