Arrêté du 23 décembre 2019

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 7 mai 2014

Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 7 mai 2014

Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

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Modification des missions des sous-directions de l'offre de soins

Résumé. L'arrêté modifie les missions des sous-directions de la direction générale de l'offre de soins, notamment en clarifiant leurs rôles dans la stratégie, les ressources humaines et la performance des acteurs de santé.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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