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Modification des missions des sous-directions de l'offre de soins
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 7 mai 2014Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Simplification et mise à jour des responsabilitésARRÊTÉ du 7 mai 2014Art. 4 : Rôle de la sous-direction du pilotage de la performance des acteurs de l'offre de soins
→ Version 2 : Modernisation des missions de pilotage de la performance des acteurs de l'offre de soinsARRÊTÉ du 7 mai 2014Art. 5 : Gestion des ressources humaines dans le système de santé
→ Version 2 : Recentrage des missions de la sous-direction des ressources humaines
- ARRÊTÉ du 7 mai 2014Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
1 version
4 modifiés
1 abrogé