Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des installations gérées par le BRGM
Résumé. Le BRGM met à jour la liste des installations relevant du code de l'environnement qu'il gère, en incluant celles du site minier de Salsigne.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 juin 2006Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 28 juin 2006Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 avril 2006Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 25 avril 2006Art. Annexe