Arrêté du 23 décembre 2015

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 juin 2006

Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 avril 2006

Art. Annexe

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des installations gérées par le BRGM

Résumé. Le BRGM met à jour la liste des installations relevant du code de l'environnement qu'il gère, en incluant celles du site minier de Salsigne.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 juin 2006Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 28 juin 2006
Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 avril 2006Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 25 avril 2006
Art. Annexe

Historique des versions

Source : Légifrance