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Modification des règles techniques pour les navires
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie V : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe, Art. 213-06-24, Art. 213-06-25
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie 10 : Vérification du respect des dispositions de la présente convention, Art. 213-1-44, Art. 213-1-45
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Interdiction de rejeter des substances nuisibles en merArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-3.09 : Contrôle des normes d'exploitation des navires par l'État du portArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-3.07 : Règles pour le transport de substances nuisibles en mer
→ Version 3 : Introduction de limites quantitatives pour le transport de substances nuisibles
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 213-3.08, Art. 213-3.09, Art. 213-3.07, Art. 213-3.06, Art. 213-3.05, Art. 213-3.04, Art. 213-3.03, Art. 213-3.02, Art. 213-3.01
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Redéfinition des termes et suppression des règles de transportArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-3.02 : Règles de transport des substances nuisibles en mer
→ Version 4 : Précision des règles de transport des substances nuisiblesArrêté du 23 novembre 1987Art. Appendice 213-3.I : Gestion des substances nuisibles à bord des navires
→ Version 2 : Précision sur la définition des substances nuisibles
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 213-3.01, Art. 213-3.02, Art. Appendice 213-3.I, Art. 213-4.01
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie 6 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe, Art. 213-4.15, Art. 213-4.16
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Ajout de définitions relatives aux audits
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 213-2.01
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie 2 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe, Art. 213-5.11, Art. 213-5.12
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 6 : Modification des normes d'émissions de NOx pour les moteurs diesel marins
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 213-6.02, Art. 213-6.13
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Ajout d'une exemption pour les pétroliers concernant le chargementArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-1.28 : Règles de compartimentage et stabilité pour les pétroliers
→ Version 2 : Ajout de l'obligation d'un calculateur de stabilité
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 213-1.01, Art. 213-1.03, Art. 213-1.28, Art. 213-1.43
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Ajout de définitions relatives aux audits
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 213-5.01
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 213-3.10, Art. 213-3.11
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie 9 : Vérification du respect des dispositions de la présente convention, Art. 213-2-19, Art. 213-2-20