Arrêté du 23 décembre 2015

Article 5

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Article 5

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Partie V : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe, Art. 213-06-24, Art. 213-06-25

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Partie 10 : Vérification du respect des dispositions de la présente convention, Art. 213-1-44, Art. 213-1-45

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 213-3.08, Art. 213-3.09, Art. 213-3.07, Art. 213-3.06, Art. 213-3.05, Art. 213-3.04, Art. 213-3.03, Art. 213-3.02, Art. 213-3.01

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 213-3.01, Art. 213-3.02, Art. Appendice 213-3.I, Art. 213-4.01

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Partie 6 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe, Art. 213-4.15, Art. 213-4.16

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 213-2.01

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Partie 2 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe, Art. 213-5.11, Art. 213-5.12

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 213-6.02, Art. 213-6.13

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 213-1.01, Art. 213-1.03, Art. 213-1.28, Art. 213-1.43

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 213-5.01

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 213-3.10, Art. 213-3.11

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Partie 9 : Vérification du respect des dispositions de la présente convention, Art. 213-2-19, Art. 213-2-20

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Modification des règles techniques pour les navires

Résumé. Un arrêté de 2015 modifie et crée des règles pour les navires, notamment sur la pollution, le transport de substances dangereuses et les inspections régulières des pays.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie V : Vérification du respect des dispositions de la présente annexeArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-06-24 : Règles techniques pour les naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-06-25 : Contrôles réguliers des pays pour la sécurité des navires
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Partie V : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe, Art. 213-06-24, Art. 213-06-25

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie 10 : Vérification du respect des dispositions de la présente conventionArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-1-44 : Règles techniques pour les naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-1-45 : Contrôles réguliers des pays pour les règles sur les navires
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Partie 10 : Vérification du respect des dispositions de la présente convention, Art. 213-1-44, Art. 213-1-45

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie 6 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexeArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-4.15 : Règles techniques pour les naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-4.16 : Contrôles réguliers des pays pour les règles sur les navires
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Partie 6 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe, Art. 213-4.15, Art. 213-4.16

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie 2 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexeArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-5.11 : Règles techniques pour les naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-5.12 : Contrôles réguliers des pays pour les règles sur les navires
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Partie 2 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe, Art. 213-5.11, Art. 213-5.12

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie 9 : Vérification du respect des dispositions de la présente conventionArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-2-19 : Règles techniques pour les naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-2-20 : Contrôles réguliers des pays pour les règles sur les navires
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Partie 9 : Vérification du respect des dispositions de la présente convention, Art. 213-2-19, Art. 213-2-20

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