Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du registre des médicaments sur les navires
Résumé. L'arrêté modifie le modèle de registre des médicaments pour les navires en précisant les contrôles et la signature du capitaine.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 217-3.07 → Version 2 : Modification des modalités de gestion du registre médicalArrêté du 23 novembre 1987Art. 217-3.09 → Version 2 : Extension des acteurs autorisés à contrôler la dotation médicaleArrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 217-3.A.3 → Version 3
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 217-3.07, Art. 217-3.09, Art. Annexe 217-3.A.3