Créé le 6 janvier 2004 · En vigueur depuis le 1 septembre 2022
Les secteurs disciplinaires prévus à l'article 1er ci-dessus, qui peuvent comprendre des options, sont fixés comme suit :
Arts : option cinéma et audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou théâtre ou arts du cirque ;
Enseignement en langue étrangère dans une discipline non linguistique ;
Français : seconde langue ;
Enseignement en langue des signes française ;
Langues et cultures de l'Antiquité : option latin, option grec.
En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2022
Modifié parArrêté du 10 février 2022art. 1
Les secteurs disciplinaires prévus à l'article 1er ci-dessus, qui peuvent…
Arts : option cinéma et audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou théâtre ou arts du cirque ;
Enseignement en langue étrangère dans une discipline non linguistique ;…
Français : seconde langue ;…
Enseignement en langue des signes française ;…
Langues et cultures de l'Antiquité : option latin, option grec.…
En vigueur du lundi 19 mars 2018 au mercredi 31 août 2022
Modifié parArrêté du 6 mars 2018art. 2
Les secteurs disciplinaires prévus à l'article 1er ci-dessus, qui peuvent…
Arts : option cinéma et audiovisuel ou danse ou histoire…
Enseignement en langue étrangère dans une discipline non linguistique ;…
Français : seconde langue ;…
Enseignement en langue des signes française ;
Langues et cultures de l'Antiquité : option latin, option grec.
En vigueur du vendredi 1 janvier 2010 au dimanche 18 mars 2018
Modifié parArrêté du 30 novembre 2009art. 1
Les secteurs disciplinaires prévus à l'…
article 1er ci-dessus, qui peuvent comprendre des options, sont fixés comme suit :
Arts : option cinéma et audiovisuel ou danse ou histoire…
Enseignement en langue étrangère dans une discipline non linguistique ;…
Français : seconde langue ;
Enseignement en langue des signes française.
En vigueur du dimanche 1 janvier 2006 au jeudi 31 décembre 2009
Les secteurs disciplinaires prévus à l'…
article 1er…
ci-dessus, qui peuvent comprendre des options, sont fixés comme suit…
Arts : option cinéma et audiovisuel ou danse ou histoire…
Enseignement en langue étrangère dans une discipline non linguistique ;…
Français : seconde langue.…
En vigueur du mardi 6 janvier 2004 au samedi 31 décembre 2005
Les secteurs disciplinaires prévus à l'
article 1er
ci-dessus, qui peuvent comprendre des options, sont fixés comme suit :
Arts : option cinéma et audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou théâtre ;
Enseignement en langue étrangère dans une discipline non linguistique ;
Français : seconde langue.