Arrêté du 23 décembre 2003

Article 2

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Article 2

Les secteurs disciplinaires prévus à l'article 1er ci-dessus, qui peuvent comprendre des options, sont fixés comme suit :

Arts : option cinéma et audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou théâtre ou arts du cirque ;

Enseignement en langue étrangère dans une discipline non linguistique ;

Français : seconde langue ;

Enseignement en langue des signes française ;

Langues et cultures de l'Antiquité : option latin, option grec.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 6 janvier 2004 · Dernière version le 1 septembre 2022

Les secteurs disciplinaires prévus à l'article 1er ci-dessus, qui peuvent comprendre des options, sont fixés comme suit :

Arts : option cinéma et audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou théâtre ou arts du cirque ;

Enseignement en langue étrangère dans une discipline non linguistique ;

Français : seconde langue ;

Enseignement en langue des signes française ;

Langues et cultures de l'Antiquité : option latin, option grec.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 1 janvier 2010 au dimanche 18 mars 2018

Modifié parArrêté du 30 novembre 2009art. 1

En vigueur du dimanche 1 janvier 2006 au jeudi 31 décembre 2009

En vigueur du mardi 6 janvier 2004 au samedi 31 décembre 2005

Source : Légifrance