Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des secteurs disciplinaires dans l'enseignement
Résumé. Les secteurs disciplinaires pour les enseignements sont précisés, incluant des options comme le cinéma, la danse ou le latin.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 décembre 2003Art. 2 → Version 5
- Arrêté du 23 décembre 2003Art. 2