Arrêté du 23 avril 2026

Article 15

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Article 15

Les disciplines spécifiques peuvent faire l'objet d'épreuves de remplacement dans les conditions prévues par l'article 12 de l'arrêté du 16 juillet 2018 (Absence aux épreuves de contrôle continu) relatif aux modalités d'organisation du contrôle continu pour l'évaluation des enseignements dispensés dans les classes conduisant au baccalauréat général et au baccalauréat technologique.

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En vigueur depuis le 14 mai 2026

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Remplacement des épreuves pour les matières spécifiques

Résumé. Les matières spécifiques peuvent avoir des épreuves de remplacement si un élève est absent pour une raison grave.

Les disciplines spécifiques peuvent faire l'objet d'épreuves de remplacement dans les conditions prévues par l'article 12 de l'arrêté du 16 juillet 2018 (Absence aux épreuves de contrôle continu) relatif aux modalités d'organisation du contrôle continu pour l'évaluation des enseignements dispensés dans les classes conduisant au baccalauréat général et au baccalauréat technologique.

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En vigueur depuis le jeudi 14 mai 2026

Source : Légifrance