Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la représentation au Comité de bassin Adour-Garonne
Résumé. La composition du Comité de bassin Adour-Garonne est modifiée pour inclure des représentants supplémentaires des industries portuaires, du tourisme littoral et de la protection de la nature en milieu marin.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 mai 2007Art. 2 → Version 3
- Arrêté du 15 mai 2007Art. 2