Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition du Comité de bassin Adour-Garonne
Résumé. L'arrêté modifie la composition du Comité de bassin Adour-Garonne en ajustant le nombre et la répartition des représentants des régions, départements, et communes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 mai 2007Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 15 mai 2007Art. 1