Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de la structure de la direction du transport aérien
Résumé. La direction du transport aérien ajoute une mission de gestion des ressources et modifie ses sous-directions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2008Art. 6.1 : Organisation de la direction du transport aérien
→ Version 3Arrêté du 9 juillet 2008Art. 6.1.12 : Missions de la gestion des ressources dans l'aviation civile
→ Version 3Arrêté du 9 juillet 2008Art. 6.1.12 : Missions de la gestion des ressources dans l'aviation civile
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 6.1, Art. 6.1.12