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Arrêté du 23 avril 2010

relatif à la liste des sportifs espoirs

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Reconnaissance officielle des sportifs espoirs

Résumé. À partir du 1er mai 2010, certains sportifs sont officiellement reconnus comme espoirs, avec une durée de validité déterminée par une annexe.

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), R. 221-1 (Comment devenir un sportif de haut niveau) à R. 221-8 (Prorogation de l'inscription des sportifs de haut niveau) et A. 231-3 (Examen médical annuel obligatoire pour les sportifs de haut niveau) à A. 231-8 (Examens complémentaires pour la santé des sportifs) ;

Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de sportif de haut niveau et au nombre de ces sportifs par discipline ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

En vigueur depuis le 5 mai 2010

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Liste des sportifs espoirs reconnue par l'État

Résumé. À partir du 1er mai 2010, des sportifs de plusieurs disciplines sont officiellement reconnus comme espoirs.

A compter du 1er mai 2010, sont inscrits sur la liste des sportifs espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
― baseball, softball et cricket ;
― basket ball ;
― boxe ;
― cyclisme ;
― équitation ;
― escrime ;
― haltérophilie, musculation, force athlétique et culturisme ;
― handball ;
― hockey ;
― judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;
― lutte ;
― natation ;
― pelote basque ;
― rugby ;
― sport automobile ;
― sport boules ;
― squash ;
― surf ;
― taekwondo et disciplines associées ;
― tennis ;
― tennis de table ;
― voile ;
― volley-ball.

En vigueur depuis le 5 mai 2010

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Validité des inscriptions pour les sportifs espoirs

Résumé. La durée de validité des inscriptions des sportifs espoirs est déterminée dans une annexe à l'arrêté.

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

En vigueur depuis le 5 mai 2010

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Rôle du directeur des sports dans l'arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre de cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 avril 2010.

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige

En vigueur depuis le mercredi 5 mai 2010

Arrêté du 23 avril 2010
Article 1
Article 2
Article 3