JORF n°0103 du 4 mai 2010

Arrêté du 23 avril 2010

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, R. 221-1 à R. 221-8 et A. 231-3 à A. 231-8 ;

Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de sportif de haut niveau et au nombre de ces sportifs par discipline ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er mai 2010, sont inscrits sur la liste des sportifs espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
― baseball, softball et cricket ;
― basket ball ;
― boxe ;
― cyclisme ;
― équitation ;
― escrime ;
― haltérophilie, musculation, force athlétique et culturisme ;
― handball ;
― hockey ;
― judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;
― lutte ;
― natation ;
― pelote basque ;
― rugby ;
― sport automobile ;
― sport boules ;
― squash ;
― surf ;
― taekwondo et disciplines associées ;
― tennis ;
― tennis de table ;
― voile ;
― volley-ball.

Article 2

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 avril 2010.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

B. Jarrige