En vigueur depuis le 5 mai 2010
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Validité des inscriptions pour les sportifs espoirs
Résumé. La durée de validité des inscriptions des sportifs espoirs est déterminée dans une annexe à l'arrêté.
La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.