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Arrêté du 23 avril 2008

fixant la liste des espèces de poissons et de crustacés et la granulométrie caractéristique des frayères en application de l'article R. 432-1 du code de l'environnement

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Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire,

Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 431-2 (Extension des règles de pêche aux crustacés et grenouilles), L. 431-3 (Champ d'application des règles de pêche en eau douce), L. 432-3 (Sanctions pour la destruction des habitats des poissons), R-432-1 ;

Vu l'avis de la mission interministérielle de l'eau en date du 19 octobre 2007 ;

Vu l'avis du Comité national de l'eau en date du 15 novembre 2007,

Arrête :

En vigueur depuis le 9 mai 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Protection des frayères de poissons par granulométrie

Résumé. Un arrêté liste les poissons dont la reproduction dépend de la taille des cailloux dans les rivières et précise la taille des cailloux nécessaires pour chaque espèce.
La liste des espèces de poissons et la granulométrie caractéristique de leurs frayères mentionnées au 1° de l'article R. 432-1 du code de l'environnement (Protection des espèces piscicoles et de leurs habitats) sont établies comme suit :
ESPÈCES DE POISSONS CARACTÉRISTIQUES DE LA GRANULOMÉTRIE
du substrat minéral des frayères
FRACTION GRANULOMÉTRIQUE
(diamètre en mm)
Acipenser sturio : esturgeon européen. Graviers, petits galets, gros galets. 2-200
Petromyzon marinus : lamproie marine. Graviers, petits galets, gros galets. 5-200
Lampetra fluviatilis : lamproie de rivière. Graviers, petits galets. 2-60
Lampetra planeri : lamproie de Planer. Sables grossiers, graviers. 1-50
Salmo trutta : truites. Graviers, petits galets. 10-100
Salmo salar : saumon atlantique. Petits galets, gros galets. 20-150
Thymallus thymallus : ombre commun. Graviers, petits galets. 5-60
Barbus meridionalis : barbeau méridional. Graviers, petits galets. 5-30
Leuciscus leuciscus : vandoise. Graviers, petits galets, gros galets. 10-200
Cottus gobio sp. : chabot. Gros galets, petits blocs, gros blocs. 100-1   000

En vigueur depuis le 9 mai 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Protection des frayères de six espèces de poissons

Résumé. Un arrêté liste six espèces de poissons dont les zones de reproduction doivent être protégées.

La liste des espèces de poissons mentionnée au 2° de l'article R. 432-1 du code de l'environnement (Protection des espèces piscicoles et de leurs habitats) est établie comme suit :
Alosa alosa : grande alose.
Alosa fallax : alose feinte.
Zingel asper : apron du Rhône.
Esox lucius : brochet.
Misgurnus fossilis : loche d'étang.
Salaria fluviatilis : blennie fluviatile.

En vigueur depuis le 9 mai 2008

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Protection de trois espèces d'écrevisses

Résumé. Un arrêté liste trois espèces d'écrevisses protégées pour leur reproduction.

La liste des crustacés mentionnée au 2° de l'article R. 432-1 du code de l'environnement (Protection des espèces piscicoles et de leurs habitats) est établie comme suit :
Astacus astacus : écrevisse à pieds rouges.
Austropotamobius pallipes : écrevisse à pieds blancs.
Austropotamobius torrentium : écrevisse des torrents.

En vigueur depuis le 9 mai 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Rôle du directeur de l'eau dans un arrêté environnemental

Résumé. Le directeur de l'eau est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant la protection des poissons et crustacés.

Le directeur de l'eau est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 avril 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'eau,

P. Berteaud

En vigueur depuis le vendredi 9 mai 2008

Arrêté du 23 avril 2008
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4