Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la proposition d'orientation éditoriale par la mission des Annales des mines
Résumé. La mission des Annales des mines propose désormais l'orientation générale et la ligne éditoriale de ses publications au vice-président du Conseil général.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 janvier 2009Art. 4 : La commission des Annales des mines
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 16 janvier 2009Art. 4