Arrêté du 23 août 2011

Article 9

Abrogé1 décembre 2016

Créé le 7 septembre 2011 · En vigueur du 1 septembre 2014 au 30 novembre 2016

La sous-direction de la planification et de la gestion des crises comprend :

― le bureau de la planification, des exercices et des retours d'expérience ;

― le bureau des opérations et de la gestion de crise ;

― le bureau d'analyse et de gestion des risques ;

― le bureau de l'alerte, de la sensibilisation et de l'éducation des publics ;

― le pôle transverse d'information géographique et de géomatique.

Le Centre national civil et militaire de formation et d'entraînement aux événements de nature nucléaire, radiologique, biologique, chimique et explosive est rattaché fonctionnellement à cette sous-direction.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 décembre 2016

Abrogé parArrêté du 23 novembre 2016art. 19

En vigueur du lundi 1 septembre 2014 au mercredi 30 novembre 2016

Modifié parARRÊTÉ du 31 juillet 2014art. 3

La sous-direction de la planification et de la gestion des

― le bureau de la planification, des exerciceset des retoursd'expérience ;

― le bureau des opérations et de la gestion de

― le bureau d'analyse et de gestion des risques ;

― le bureau de l'alerte, de la sensibilisation et de l'éducation des publics ;

― le pôle transverse d'information géographique et de géomatique.

Le Centre national civil et militaire de formation et d'entraînement

En vigueur du lundi 17 mars 2014 au dimanche 31 août 2014

Modifié parArrêté du 14 mars 2014art. 3

La sous-direction de la planification et de la gestion des

― le bureau de la planification, exercices, retour d'expérience ;

― le bureau des opérations et de la gestion de crise;

― le bureau d'analyse et de gestion desrisques ;

― le bureau de l'alerte, de la sensibilisation et de

Le Centre national civil et militaire de formation et d'entraînement aux événements de nature nucléaire, radiologique, biologique, chimique et explosive est rattaché fonctionnellement à cette sous-direction.

En vigueur du mercredi 7 septembre 2011 au dimanche 16 mars 2014

La sous-direction de la planification et de la gestion des crises comprend :
― le bureau de la planification, exercices, retour d'expérience ;
― le bureau opérations et gestion interministérielle des crises ;
― le bureau d'expertise résilience aux risques ;
― le bureau de l'alerte, de la sensibilisation et de l'éducation des publics.