Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'un musée au corps électoral des conservateurs
Résumé. Le corps électoral du collège des conservateurs de certains musées inclut désormais le musée de l'Orangerie des Tuileries.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 mai 2004Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 24 mai 2004Art. 3