JORF n°0225 du 28 septembre 2023

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Vérification des normes médicales d'admission en service dans l'armée de terre

Résumé Les soldats de l'armée de terre passent des tests médicaux avant de commencer leur service, et ces tests peuvent être refaits plus tard.

Les normes médicales d'admission en service sont vérifiées, lors du processus de recrutement, préalablement à la signature du contrat initial lors de l'expertise médicale initiale.
La vérification de ces normes peut être réévaluée pendant le temps de l'incorporation et durant la période probatoire dans les conditions définies par l'arrêté du 21 avril 2022 susvisé.
Lors de l'expertise médicale initiale, le médecin des armées se prononce sur les aptitudes demandées par l'autorité en charge du recrutement. A défaut, il se prononce a minima sur :

- l'aptitude générale au service précisée à l'annexe I.A du présent arrêté ;
- le niveau d'employabilité à l'admission précisé à l'annexe II.A du présent arrêté ; l'aptitude à la spécialité détenue et le cas échéant, au milieu considéré précisée à l'annexe III.A du présent arrêté ;
- l'aptitude à la conduite de véhicules précisée à l'annexe V du présent arrêté.

Il se prononce également sur l'absence de contre-indication :

- à l'entraînement physique, militaire et sportif (EPMS) ;
- aux expositions à un risque professionnel en lien avec la spécialité ou l'emploi occupé qui la nécessitent règlementairement.


Historique des versions

Version 1

Les normes médicales d'admission en service sont vérifiées, lors du processus de recrutement, préalablement à la signature du contrat initial lors de l'expertise médicale initiale.

La vérification de ces normes peut être réévaluée pendant le temps de l'incorporation et durant la période probatoire dans les conditions définies par l'arrêté du 21 avril 2022 susvisé.

Lors de l'expertise médicale initiale, le médecin des armées se prononce sur les aptitudes demandées par l'autorité en charge du recrutement. A défaut, il se prononce a minima sur :

- l'aptitude générale au service précisée à l'annexe I.A du présent arrêté ;

- le niveau d'employabilité à l'admission précisé à l'annexe II.A du présent arrêté ; l'aptitude à la spécialité détenue et le cas échéant, au milieu considéré précisée à l'annexe III.A du présent arrêté ;

- l'aptitude à la conduite de véhicules précisée à l'annexe V du présent arrêté.

Il se prononce également sur l'absence de contre-indication :

- à l'entraînement physique, militaire et sportif (EPMS) ;

- aux expositions à un risque professionnel en lien avec la spécialité ou l'emploi occupé qui la nécessitent règlementairement.