Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension et mise à jour de l'état des matières stockées
Résumé. L'état des matières stockées s'applique désormais à plus d'installations et doit être mis à jour plus fréquemment.
A modifié les dispositions suivantes :