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Arrêté du 22 septembre 2021

modifiant l'arrêté du 7 juin 2021 identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des zones de circulation du virus

Résumé. L'arrêté met à jour la liste des pays selon leur niveau de risque sanitaire pour les voyages.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 3131-15 (Mesures d'urgence sanitaire en cas de crise grave) ;

Vu la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 (Adaptation des règles face à la crise sanitaire) modifiée relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;

Vu le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;

Vu l'arrêté du 7 juin 2021 modifié identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2,

Arrête :

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Modification des zones de circulation du virus

Résumé. La liste des pays dans les zones de circulation du virus est mise à jour, avec des changements dans les zones rouge et verte.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 23 septembre 2021

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera rendu public.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 septembre 2021.

Olivier Véran

En vigueur depuis le jeudi 23 septembre 2021

Arrêté du 22 septembre 2021
Article 1
Article 2