Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des normes électriques dans les navires
Résumé. Les annexes I et II de l'arrêté du 12 avril 2016 sont mises à jour pour inclure la norme IEC 60092-503 de 2021, qui remplace celle de 2007.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 avril 2016Art. Annexes I à IV → Version 4
- Arrêté du 12 avril 2016Art. Annexes I à IV