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Abrogation de l'homologation du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Pourçain »
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mai 2025Art. 1, Art. 3
Arrêté du 22 octobre 2026
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mai 2025
Art. 1, Art. 3
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mai 2025Art. 1, Art. 3
Source : Légifrance