Arrêté du 22 octobre 2021

Chapitre IX : Modification de l'arrêté du 28 janvier 2005 fixant les modalités et les programmes des concours de recrutement des inspecteurs de la jeunesse et des sports

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 7 de l'arrêté du 28 janvier 2005

Résumé. Il change les règles des examens pour devenir inspecteur de la jeunesse et des sports.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 janvier 2005Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 28 janvier 2005
Art. 7
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de l'article 7 bis dans l'arrêté du 28 janvier 2005

Résumé. Un nouvel article a été ajouté pour changer les règles des concours pour les inspecteurs de la jeunesse et des sports.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 janvier 2005Art. 7 bis
- Arrêté du 28 janvier 2005
Art. 7 bis

En vigueur depuis le vendredi 19 novembre 2021

Chapitre IX : Modification de l'arrêté du 28 janvier 2005 fixant les modalités et les programmes des concours de recrutement des inspecteurs de la jeunesse et des sports
Article 9
Article 10