Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, dans la sous-section 1 « Appareils générateurs d'aérosols », dans la rubrique « Société DTF MEDICAL - La Diffusion Technique Française (DTF) », sont ajoutés les codes suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |1169847| Location hebdomadaire, compresseur, courte durée, DTF, ATOMISOR AERODJINN
Location hebdomadaire de courte durée discontinue pour un traitement inférieur ou égal à quatre semaines.
DESCRIPTION
Le compresseur est composé :
- d'un cordon électrique reliant le compresseur au secteur,
- d'un boîtier contenant la pompe qui produit l'air comprimé et l'interrupteur de commande marche / arrêt.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose :
- pour l'administration de médicaments ayant reçu l'autorisation de mise sur le marché pour cette voie d'administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l'autorisation de mise sur le marché,
- ou pour l'administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L 165-1 du code de la Sécurité sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
- Compresseur ATOMISOR AERODJINN (référence AJ)
Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2026. | |1196519| Location hebdo, compresseur, jusqu'à 65ème semaine, DTF, ATOMISOR AERODJINN
DESCRIPTION
Le compresseur est composé :
- d'un cordon électrique reliant le compresseur au secteur,
- d'un boîtier contenant la pompe qui produit l'air comprimé et l'interrupteur de commande marche / arrêt.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose :
- pour l'administration de médicaments ayant reçu l'autorisation de mise sur le marché pour cette voie d'administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l'autorisation de mise sur le marché,
- ou pour l'administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L 165-1 du code de la Sécurité sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
- Compresseur ATOMISOR AERODJINN (référence AJ)
Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2026. | |1194288| Location hebdo, compresseur, au-delà de 65ème semaine, DTF, ATOMISOR AERODJINN
DESCRIPTION
Le compresseur est composé :
- d'un cordon électrique reliant le compresseur au secteur,
- d'un boîtier contenant la pompe qui produit l'air comprimé et l'interrupteur de commande marche / arrêt.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose :
- pour l'administration de médicaments ayant reçu l'autorisation de mise sur le marché pour cette voie d'administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l'autorisation de mise sur le marché,
- ou pour l'administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L 165-1 du code de la Sécurité sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
- Compresseur ATOMISOR AERODJINN (référence AJ)
Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2026. | |1119016|Achat, nébuliseur et masque, DTF, ATOMISOR NL9M
DESCRIPTION
Le nébuliseur est composé :
- d'une cuve-réservoir, destinée à recevoir le médicament à nébuliser,
- d'une chambre de réception de l'aérosol produit (corps du nébuliseur),
- d'un embout buccal (les patients non coopératifs peuvent utiliser un masque bucco-nasal),
- d'un tuyau de raccordement au compresseur, qui assure l'acheminement de l'air comprimé. Ces éléments sont démontables et nettoyables.
Ces éléments sont démontables et nettoyables.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose :
- pour l'administration de médicaments ayant reçu l'autorisation de mise sur le marché pour cette voie d'administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l'autorisation de mise sur le marché,
- ou pour l'administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L 165-1 du code de la Sécurité sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
- ATOMISOR NL9M
Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2026.|

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, dans la sous-section 1 « Appareils générateurs d'aérosols », dans la rubrique « Couples générateurs d'aérosol et nébuliseurs », les références ATOMISOR NL9M et ATOMISOR DJINN de la marque « La Diffusion Technique Française » avec une date de fin de prise en charge au 1er octobre 2021 sont supprimées.

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, dans la sous-section 1 « Appareils générateurs d'aérosols », dans la rubrique « Couples générateurs d'aérosol et nébuliseurs », les références Atomisor NL 9M Atomisor DJINN ADJINN avec une date de fin de prise en charge au 1er octobre 2004 sont supprimées.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.