Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de références d'appareils générateurs d'aérosols
Résumé Deux modèles d'appareils pour l'aérosol ne seront plus remboursés à partir du 1er octobre 2021.
Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, dans la sous-section 1 « Appareils générateurs d'aérosols », dans la rubrique « Couples générateurs d'aérosol et nébuliseurs », les références ATOMISOR NL9M et ATOMISOR DJINN de la marque « La Diffusion Technique Française » avec une date de fin de prise en charge au 1er octobre 2021 sont supprimées.
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