Article précédent

Article suivant

Arrêté du 22 novembre 2005

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé (Rôle de la sous-direction opérationnelle et technique dans les infrastructures de défense), la sous-direction opérationnelle et technique comprend :

  • le bureau synthèse programmation ;
  • le bureau conduite des opérations ;
  • le bureau infrastructures spécifiques.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 février 2012

Créé le 30 novembre 2005 · Abrogé le 1 février 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des bureaux dans une sous-direction

Résumé. L'article décrit les trois bureaux de la sous-direction opérationnelle et technique, qui s'occupent de la planification, de la réalisation et de l'entretien des infrastructures.

Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé (Rôle de la sous-direction opérationnelle et technique dans les infrastructures de défense), la sous-direction opérationnelle et technique comprend :

  • le bureau synthèse programmation ;
  • le bureau conduite des opérations ;
  • le bureau infrastructures spécifiques.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 30 novembre 2005 au mardi 31 janvier 2012

Source : Légifrance