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Sous-partie E - Supplément au certificat de type (STC)

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Article 21.119

JORF du 31 décembre 2002

Article 21.118B

Article 21.118B

Durée

Un STC reste valide jusqu'à ce qu'il soit rendu, suspendu ou retiré ou jusqu'à une date limite fixée par ailleurs par l'autorité compétente.

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Durée

Un STC reste valide jusqu'à ce qu'il soit rendu, suspendu ou retiré ou jusqu'à une date limite fixée par ailleurs par l'autorité compétente.